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Délibérations - Ville de Fleury les Aubrais

Informations Tableau Analyse Export API Commentaires (0)

Délibérations votées en conseil municipal pour la commune de Fleury les Aubrais, depuis le 01/01/2023.

Jeu de données conforme au schéma national http://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/

Pièces jointes

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Modèle de données

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Nom de la collectivité

Nom de la collectivité

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	coll_nom
Type	texte
Exemple

SIRET de la collectivité

SIRET de la collectivité

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	coll_siret
Type	texte
Exemple

Identifiant de la délibération

Identifiant de la délibération

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	delib_id
Type	texte
Exemple

Date d'adoption de la délibération

Date d'adoption de la délibération

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	delib_date
Type	date
Exemple

Code de matière issu de la nomenclature ACTES

Code de matière issu de la nomenclature ACTES

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	delib_matiere_code
Type	int
Exemple

Nom de la matière

Nom de la matière

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	delib_matiere_nom
Type	texte
Exemple

Objet de la délibération

Objet de la délibération

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	delib_objet
Type	texte
Exemple

Identifiant de l'entité exerçant le contrôle de légalité

Identifiant de l'entité exerçant le contrôle de légalité

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	pref_id
Type	texte
Exemple

Date d'enregistrement de la délibération auprès du contrôle de légalité

Date d'enregistrement de la délibération auprès du contrôle de légalité

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	pref_date
Type	date
Exemple

Effectif théorique des votants

Effectif théorique des votants

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	vote_effectif
Type	int
Exemple

Nombre de votes pour

Nombre de votes pour

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	vote_pour
Type	int
Exemple

Nombre de votes contre

Nombre de votes contre

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	vote_contre
Type	int
Exemple

Nombre d'abstentions

Nombre d'abstentions

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	vote_abstention
Type	int
Exemple

Lien vers le document de la délibération

Lien vers le document de la délibération

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	delib_url
Type	texte
Exemple

Schéma JSON

L'objet JSON ci dessous est une description standardisée du modèle de votre jeu de données. Pour en savoir plus sur JSON schema.

{

"title":"fla-viepublique-deliberation",
"type":"object",
"oneOf":
[
- {
  - "$ref":"#/definitions/fla-viepublique-deliberation"
  }
]
,
"definitions":
{
- "fla-viepublique-deliberation":
  {
  - "properties":
    {
    "records":
    {
    "type":"array",
    "items":
    {
    "$ref":"#/definitions/fla-viepublique-deliberation_records"
    }
    }
    }
  }
  ,
- "fla-viepublique-deliberation_records":
  {
  - "properties":
    {
    "fields":
    {
    "type":"object",
    "properties":
    {
    "coll_nom":
    {
    "type":"string",
    "title":"Nom de la collectivité",
    "description":"Nom de la collectivité"
    }
    ,
    "coll_siret":
    {
    "type":"string",
    "title":"SIRET de la collectivité",
    "description":"SIRET de la collectivité"
    }
    ,
    "delib_id":
    {
    "type":"string",
    "title":"Identifiant de la délibération",
    "description":"Identifiant de la délibération"
    }
    ,
    "delib_date":
    {
    "type":"string",
    "format":"date",
    "title":"Date d'adoption de la délibération",
    "description":"Date d'adoption de la délibération"
    }
    ,
    "delib_matiere_code":
    {
    "type":"integer",
    "title":"Code de matière issu de la nomenclature ACTES",
    "description":"Code de matière issu de la nomenclature ACTES"
    }
    ,
    "delib_matiere_nom":
    {
    "type":"string",
    "title":"Nom de la matière",
    "description":"Nom de la matière"
    }
    ,
    "delib_objet":
    {
    "type":"string",
    "title":"Objet de la délibération",
    "description":"Objet de la délibération"
    }
    ,
    "pref_id":
    {
    "type":"string",
    "title":"Identifiant de l'entité exerçant le contrôle de légalité",
    "description":"Identifiant de l'entité exerçant le contrôle de légalité"
    }
    ,
    "pref_date":
    {
    "type":"string",
    "format":"date",
    "title":"Date d'enregistrement de la délibération auprès du contrôle de légalité",
    "description":"Date d'enregistrement de la délibération auprès du contrôle de légalité"
    }
    ,
    "vote_effectif":
    {
    "type":"integer",
    "title":"Effectif théorique des votants",
    "description":"Effectif théorique des votants"
    }
    ,
    "vote_pour":
    {
    "type":"integer",
    "title":"Nombre de votes pour",
    "description":"Nombre de votes pour"
    }
    ,
    "vote_contre":
    {
    "type":"integer",
    "title":"Nombre de votes contre",
    "description":"Nombre de votes contre"
    }
    ,
    "vote_abstention":
    {
    "type":"integer",
    "title":"Nombre d'abstentions",
    "description":"Nombre d'abstentions"
    }
    ,
    "delib_url":
    {
    "type":"string",
    "title":"Lien vers le document de la délibération",
    "description":"Lien vers le document de la délibération"
    }
    }
    }
    }
  }
}

}